Déposée le 2 octobre 1997 par mademoiselle BRUNEL Stéphanie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE RAYON VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Le déposant est mademoiselle BRUNEL Stéphanie domicilié(e) 106 bis rue Gaston Doumergue TOURNEFEUILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian BRUNEL Avocat à la Cour - France.
La marque LE RAYON VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RAYON VERT est expirée depuis le 2 octobre 2007.
BRUNEL Stéphanie a également déposé les autres marques suivantes : BRUNEL CONSULTANTS
Mademoiselle BRUNEL Stéphanie - 106 bis rue Gaston Doumergue TOURNEFEUILLE - France
Maître Christian BRUNEL Avocat à la Cour - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Objets d'art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques Figurines en bois, cire, plâtre ou matières plastiques Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie Tissus de chanvre (à usage textile) Toile de chanvre (à usage textile) Tissus de coton (à usage textile) Etiquettes en tissus Articles d'habillement, habits: chemises, chemisettes, maillots, tee-shirt Planches pour le surfing Organisations d'excursions Location de véhicules Visites touristiques Location de vélos Restauration (repas), salon de thé, sandwicherie (repas)
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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